Mentions Légales

Mentions légales

Ce site est la propriété de la société BTX TERRASSEMENT dont les coordonnées sont :

  • Adresse du siège social  : BTX TERRASSEMENT, 3 PAS ANDRE LOISSAU 33360 LATRESNE
  • Téléphone : 05 47 11 27 42
  • N° de TVA Intracommunautaire : FR67823766860
  • Forme juridique RCS : SARL unipersonnelle
  • Date immatriculation RCS : 17-11-2016
  • Date de dernière mise à jour : 03-07-2018
  • Capital social : 1 000,00 €

Le Directeur de la publication du site est M Xavier BERTRAND, en sa qualité de gérant.

Le prestataire assurant l'hébergement du site ainsi que le stockage des informations est la société Gestacomweb

Le contenu du site

La société BTX TERRASSEMENT garantit les caractéristiques essentielles des produits. La société IsoBox ne peut être tenue responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans ce site.

La société BTX TERRASSEMENT ne peut être tenue pour responsable d'éventuels virus qui pourraient infecter l'ordinateur ou tout matériel informatique de l'Internaute, suite à une utilisation, à l'accès, ou au téléchargement provenant de ce site.

La société BTX TERRASSEMENT se réserve le droit de modifier le contenu de ses offres commerciales à tout moment, étant entendu que toute commande effectuée avant la modification de l’offre sera honorée.

Droits d'auteurs et propriété intellectuelle

Ce site est la propriété de BTX TERRASSEMENT qui est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle. Ce site constitue une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle, au même titre que la structure générale du site, le graphisme ainsi que les éléments accessibles sur le site (formulaires, textes, photographies, images...).

Sauf autorisation écrite préalable de BTX TERRASSEMENT, le site et les informations qui y figurent ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés, transmis, publiés sur quelques supports que ce soit, ni exploités en tout ou partie à des fins commerciales ou non commerciales, ni servir à la réalisation d'œuvres dérivées.

Le non-respect de ces règles peut engager la responsabilité de l'Internaute au sens des articles L. 713-2 et L.713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Protection de la vie privée et des données personnelles

L'Internaute est informé que les informations qu'il communique via les formulaires présents sur le Site sont nécessaires à l'exécution des prestations proposées par la société IsoBox. L'internaute dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification ou de suppression aux données personnelles le concernant en écrivant à la société.

Par ailleurs, les ordinateurs se connectant au présent site stockent sur leur disque dur un ou plusieurs fichiers au format texte dénommés "Cookies " qui enregistrent des informations relatives à la navigation sur le site effectuée à partir de l'ordinateur sur lequel est stocké le "cookie" (type de navigateur, les pages consultées, la date et l'heure de la consultation, ...). La société utilise ces "Cookies" à des fins statistiques, en vue d'améliorer l'ergonomie du site, de mieux suivre les centres d'intérêts des internautes. L'internaute connecté au site a la liberté de s'opposer à l'enregistrement de "cookies" en utilisant les fonctionnalités correspondantes sur son navigateur.

Dans ce cas, il se peut qu'il ne puisse bénéficier de la totalité des fonctions et des services proposés sur le présent site.

Liens hypertextes vers des sites tiers

Ce site propose des liens hypertextes pointant vers des sites Internet édités par des tiers. Ces liens sont établis de bonne foi et la société BTX TERRASSEMENT ne peut être tenue pour responsable de modifications intervenues sur ces sites. Par conséquent, ces liens hypertextes ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de la société : seule la responsabilité des éditeurs des sites référencés sur le site de la société pourra être engagée.

Droit applicable

Ce site ainsi que les présentes mentions légales sont soumis au droit français.